Règlement délégué (UE) 2025/1475 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/1475
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/1475
Versionacte d'origine du 21/05/2025 (CELEX 32025R1475)
RéférenceConsidérant 3 du règlement délégué (UE) 2025/1475EUR-Lex →

(3) Les substances 4-pipéridone et 1-boc-4-pipéridone devraient, par conséquent, être inscrites à l’annexe I du règlement (CE) no 273/2004 et à l’annexe du règlement (CE) no 111/2005.

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