Article considérant 24

(24) En réponse à l’information provisoire, QR Polymers a également affirmé que c’est à tort que la Commission n’a pas pris en considération les agents de durcissement dans son analyse, alors que les agents de durcissement utilisent la résine époxyde comme matière première et sont proposés dans un emballage contenant des résines époxydes. La Commission a rappelé que l’avis d’ouverture ainsi que l’article 1er du règlement provisoire définissaient clairement le produit soumis à l’enquête. Les produits en aval du produit concerné, bien qu’ils utilisent le produit concerné comme matière première, ou les produits vendus avec un produit concerné ne sont toutefois pas concernés par la présente enquête. QR Polymers a réitéré son allégation à la suite de l’information finale, faisant valoir que les agents de durcissement ne sont pas une utilisation en aval des résines époxydes, mais une utilisation parallèle, et qu’ils ne constituent pas seulement des composants d’un emballage arbitraire, mais sont essentiels pour utiliser la résine, et inversement. La Commission a réaffirmé que les agents de durcissement eux-mêmes ne relèvent pas de la définition du produit soumis à la présente enquête, qu’il s’agisse de produits en aval ou de produits utilisés parallèlement aux résines époxydes. Compte tenu de ce qui précède, les arguments de QR Polymer ont dû être rejetés.