Règlement d’exécution (UE) 2025/1509 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1509
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1509
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1509)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1509EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:

1) Dans le tableau 2 (Spécifications), l’entrée suivante est insérée dans l’ordre alphabétique:

| Nouvel aliment autorisé | Spécifications

| «Phytostérols/phytostanols |

Description/Définition:

Les phytostérols et les phytostanols sont des stérols et des stanols qui sont extraits de la plante de tournesol et peuvent se présenter sous forme de stérols et de stanols libres ou estérifiés avec des acides gras de qualité alimentaire.

Composition (par CG-DIF ou méthode équivalente):

β-sitostérol: < 81 %

β-sitostanol: < 35 %

campestérol: < 40 %

campestanol: < 15 %

stigmastérol: < 30 %

brassicastérol: < 3,0 %

autres stérols/stanols: 3,0 % à < 7,0 %

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1509. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).