Règlement d’exécution (UE) 2025/1513 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1513
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1513
Versionacte d'origine du 28/07/2025 (CELEX 32025R1513)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/1513EUR-Lex →

(7) Il convient donc de modifier les conditions d’utilisation du nouvel aliment «huile de Calanus finmarchicus», comme proposé par le demandeur.

Aller plus loin

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