Règlement d’exécution (UE) 2025/1537 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1537
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1537
Versionacte d'origine du 29/07/2025 (CELEX 32025R1537)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/1537EUR-Lex →

(3) Le règlement d’exécution (UE) 2023/52 de la Commission a autorisé la mise sur le marché du «3-fucosyllactose produit avec des souches dérivées d’Escherichia coli BL21 (DE3)» en vue de son utilisation dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil, les boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens du règlement (UE) no 609/2013, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, et les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil, destinés à la population en général, à l’exclusion des nourrissons et des enfants en bas âge.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1537. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).