Règlement d’exécution (UE) 2025/1560 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1560)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2025/1560EUR-Lex →

(10) Les évaluateurs ont noté dans leur avis scientifique qu’aucune conclusion ne pouvait être tirée quant à la justification scientifique de l’allégation à partir des études réalisées sur des denrées alimentaires autres que les kiwis verts frais.

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