Règlement d’exécution (UE) 2025/1560 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1560)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2025/1560EUR-Lex →

(6) À la suite d’une demande soumise par la société Zespri International Limited (ci-après le «demandeur») en application de l’article 13, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1924/2006, l’Autorité a été invitée à rendre un avis sur la justification scientifique d’une allégation de santé concernant le kiwi vert (Actinidia deliciosa «Hayward») et le maintien d’une défécation normale (question EFSA-Q-2020-000562).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1560. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).