(9) À la suite de la demande de formulation plus conviviale adressée par le demandeur à la Commission, l’Autorité a confirmé que le libellé «La consommation de kiwis verts contribue à une fonction intestinale normale en augmentant la fréquence des selles» reflète les preuves scientifiques.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1560 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1560
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1560)
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