(12) Certains paramètres OBM qui caractérisent les émissions d’échappement des véhicules sont également pertinents pour les dispositifs OBFCM. Il convient donc d’identifier ces paramètres et de veiller à ce qu’ils soient transmis par les véhicules à l’aide des méthodes de transmission de données envisagées pour les systèmes OBM, en vue de réduire au minimum la duplication des données qui sont transmises sans fil par les systèmes OBM et les dispositifs OBFCM.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1707 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
Versionacte d'origine du 25/07/2025 (CELEX 32025R1707)
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