Règlement d’exécution (UE) 2025/1707 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
Versionacte d'origine du 25/07/2025 (CELEX 32025R1707)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/1707EUR-Lex →

(2) En particulier, il convient d’établir des règles concernant les systèmes de surveillance embarqués (on-board monitoring, OBM), les systèmes d’avertissement du conducteur d’un dépassement des limites d’émissions d’échappement (excess exhaust emissions driver warning systems, EEEDWS), les dispositifs embarqués de surveillance de la consommation de carburant et d’énergie électrique (on-board fuel and electric energy consumption monitoring, OBFCM), le passeport environnemental des véhicules (PEV) et l’affichage embarqué des données environnementales et des dispositifs de falsification ainsi que des stratégies de falsification.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1707. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).