Règlement d’exécution (UE) 2025/1707 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1707
Versionacte d'origine du 25/07/2025 (CELEX 32025R1707)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/1707EUR-Lex →

(3) L’état de développement des capteurs embarqués permet d’estimer en permanence les taux d’émission d’oxydes d’azote provenant des véhicules légers. Les émissions d’autres polluants tels que les particules peuvent être surveillées de manière fiable en surveillant l’intégrité des filtres à particules. Il convient donc d’établir des exigences pour les systèmes OBM qui comprennent des capteurs embarqués afin d’attribuer un état de surveillance aux polluants d’échappement présentant un intérêt en vue de fournir aux autorités des informations sur le fonctionnement des systèmes de contrôle des émissions et la qualité de la surveillance des émissions d’échappement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1707. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).