(265) L’utilisation des capacités a suivi la tendance de la quantité produite. Entre 2021 et 2022, elle est passée de 85 % à 71 %, puis a augmenté pour s’établir à 81 %. Au cours de la période d’enquête, l’utilisation des capacités a de nouveau chuté pour s’établir à 71 %.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1723 · Article
Article considérant 265
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1723
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1723
Versionacte d'origine du 06/08/2025 (CELEX 32025R1723)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.