(261) L’un des utilisateurs, Kimpe, produit du baryum liquide. Les trois autres utilisateurs sont liés entre eux et produisent des frittes et des glaçures pour les carreaux en céramique.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1724 · Article
Article considérant 261
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1724
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1724
Versionacte d'origine du 08/08/2025 (CELEX 32025R1724)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.