Article considérant 150

(150) Étant donné qu’aucun pays représentatif approprié n’a pu être déterminé à ce stade sur la base de la production d’acide citrique, la Commission a examiné, dans la seconde note, si le glutamate monosodique devait être considéré comme un produit de la même catégorie générale que le produit soumis à l’enquête (produits chimiques, en particulier les acides organiques obtenus par fermentation). Sur la base des conclusions d’une précédente enquête de réexamen au titre de l’expiration des mesures concernant le glutamate monosodique, le glutamate monosodique, comme la valine, est un produit chimique organique produit par fermentation d’hydrates de carbone agricoles, notamment d’amidon de maïs, l’une des principales matières premières utilisées pour la production de valine. En outre, une autre matière première utilisée pour la production de glutamate monosodique est l’ammoniac, comme pour la valine. En outre, comme pour la valine, le processus de production implique une phase de fermentation et de cristallisation. Enfin, le glutamate monosodique est principalement utilisé comme additif alimentaire, mais aussi pour des applications non alimentaires comme la valine. La Commission a estimé que le glutamate monosodique, en tant que produit chimique organique utilisé à la fois pour des applications alimentaires et non alimentaires, était un produit de la même catégorie générale, étant donné que la valine et le glutamate monosodique partagent les mêmes matières premières essentielles (hydrates de carbone agricoles, notamment dérivés de l’amidon de maïs), d’autres facteurs de production, des applications et des procédés de production similaires. La Commission a conclu qu’en tant qu’acide citrique, le glutamate monosodique est également un produit de la même catégorie générale (acides organiques obtenus par fermentation) que le produit soumis à l’enquête.