Article considérant 245

(245) En outre, les principales catégories de sous-produits déclarées par un des producteurs-exportateurs retenus dans l’échantillon sont celles qui résultent de l’utilisation du maïs comme principal intrant, par exemple le germe de maïs, la farine de germes de maïs ou l’enveloppe de maïs, tandis que le sous-produit déclaré par l’autre producteur-exportateur retenu dans l’échantillon résultait de l’utilisation de l’amidon de maïs en tant que principal intrant, à savoir la protéine en poudre. La diversité des prix constatée dans les données du GTA reflétait les différentes caractéristiques et utilisations des produits inclus dans ces catégories de sous-produits. La Commission a fait observer que, bien que les prix des sous-produits puissent être déterminés dans une certaine mesure par une dynamique de marché spécifique, le plaignant a montré dans ses observations sur la seconde note qu’il existait un rapport de prix entre le maïs, d’une part, et la farine de gluten de maïs et les aliments à base de gluten de maïs, d’autre part, au cours de la période d’enquête. Cette tendance était suffisamment stable pour contredire l’affirmation de CJS selon laquelle les deux prix n’étaient pas liés.