Règlement d’exécution (UE) 2025/1784 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1784
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1784
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1784)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1784EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b92458 | Capsaïcine |

Composition de l’additif

Capsaïcine

Forme solide

Caractérisation de la substance active

Capsaïcine

Obtention par synthèse chimique

Formule chimique: C18H27NO3

Numéro CAS: 404-86-4

Numéro FEMA: 3404

Pureté: min. 98 %

Rapport E-capsaïcine (trans-capsaïcine)/Z-capsaïcine (cis-capsaïcine)E/Z-capsaïcine: ≥ 6:1

Méthode d’analyse

Pour le dosage de la capsaïcine dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: chromatographie liquide à haute performance avec détection spectrophotométrique

(CLHP-UV).

| Volailles | | | 6,5 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 30 septembre 2035

| Oiseaux d’ornement | | | 6,5

| Espèces porcines | | | 6,5

| Ruminants et camélidés | | | 6,5

| Équidés | | | 6,5

| Léporidés | | | 6,5

| Salmonidés et espèces mineures de poissons | | | 6,5

| Poissons d’ornement | | | 6,5

| Chiens | | | 6,5

| Chats | | | 5,3

| Autres espèces et catégories | | | 5,3

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1784. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).