(3) La demande concerne l’autorisation de la capsaïcine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs sensoriels» et dans le groupe fonctionnel des «substances aromatiques».
Règlement d’exécution (UE) 2025/1784 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1784
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1784
Versionacte d'origine du 09/09/2025 (CELEX 32025R1784)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.