(3) Cette demande concerne l’autorisation de la substance riboflavine (vitamine B2) produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7.449 et de la préparation de riboflavine produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7.449 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie d’additifs «additifs nutritionnels» et dans le groupe fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies».
Règlement d’exécution (UE) 2025/1795 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1795
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1795
Versionacte d'origine du 09/09/2025 (CELEX 32025R1795)
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