Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le 29 mars 2019, la société Bode Chemie GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «BPF Propanol», relevant du type de produits 1, 2 et 4 tel que décrit à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente allemande avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été consignée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-NE050445-47.
(2) Les substances actives contenues dans les produits biocides «BPF Propanol» sont le propan-1-ol et le propan-2-ol, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 1, 2 et 4.
(3) Le 14 août 2024, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.
(4) Le 21 mars 2025, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis, le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «BPF Propanol» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «BPF Propanol» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.
(6) Le 8 avril 2025, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «BPF Propanol».
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0034602-0000, à la société Bode Chemie GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «BPF Propanol» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 7 octobre 2025 au 30 septembre 2035.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides — BPF Propanol — Type(s) de produit — TP01: Hygiène humaine — TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux — Numéro d’autorisation EU-0034602-0000 — Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0034602-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom de famille
| Nom | BPF Propanol
1. 2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP01: Hygiène humaine
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
1. 3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | BODE Chemie GmbH
| Adresse | Melanchthonstr. 27 22525 Hamburg DE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0034602-0000
| Date de l’autorisation | | 7 octobre 2025
| Date d’expiration de l’autorisation | | 30 septembre 2035
1. 4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | Bode Chemie GmbH
| Adresse du fabricant | Melanchthonstrasse 27 22525 Hamburg Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | BODE Chemie GmbH site 1 Melanchthonstraße 27 22525 Hamburg Allemagne
1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Propane-1-ol
| Nom du fabricant | BASF SE
| Adresse du fabricant | Carl-Bosch-Str. 38 67056 Ludwigshafen Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | BASF SE site 1 Carl-Bosch-Str. 38 67056 Ludwigshafen Allemagne
| Substance active | Propane-2-ol
| Nom du fabricant | INEOS Solvents Germany GmbH
| Adresse du fabricant | Römerstr. 733 47443 Moers Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | INEOS Solvents Germany GmbH site 1 Römerstr. 733 47443 Moers Allemagne
2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 - 45 % (p/p)
| 1-Tétradécanol | - | Substance non active | 112-72-1 | 204-000-3 | 0 - 1 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation |
AL Autre liquide
XX Lingettes imprégnées
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 1
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP01: Hygiène humaine
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 - 45 % (p/p)
| 1-Tétradécanol | - | Substance non active | 112-72-1 | 204-000-3 | 0,25 - 1 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, utilisateur professionnel et industriel - méta RCP 1
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 25 fois par jour)
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 30 secondes
Activité virucide à spectre limité – 60 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées:
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire.
Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, grand public — méta RCP 1
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Le produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml (la quantité de liquide doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie)
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, pour les adultes et les enfants de plus de 2 ans jusqu’à 10 fois par jour, pour les enfants en bas âge jusqu’à 8 fois par jour.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 30 secondes
Activité virucide à spectre limité – 60 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Ne pas dépasser le nombre d’applications par jour indiqué
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte. Appliquer d’abord la quantité destinée à l’enfant/l’enfant en bas âge sur votre propre main, puis frotter le produit sur la main de l’enfant/l’enfant en bas âge. Veiller à ce que l’enfant/l’enfant en bas âge ne se touche pas les yeux ou la bouche avant le séchage du produit.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection chirurgicale des mains/flore bactérienne cutanée résidente, TP1, utilisateur professionnel — méta RCP 1
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection chirurgicale des mains / flore bactérienne cutanée résidente.
Ce produit est un désinfectant alcoolique prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones de soins de santé / le secteur hospitalier.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant chirurgical pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
2 fois 3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 4 fois par jour).
Temps de contact : 90 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer 2 fois 3 ml sur les mains et les avant-bras secs et visiblement propres pendant 1,5 minute, en gardant la peau humide pendant la durée de l’application.
Tout transvasement ou remplissage ne peut être effectué que dans des conditions aseptiques.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées:
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321-1 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5. 1. Consignes d’utilisation
voir les consignes spécifiques à l’utilisation
5. 2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Assurez une ventilation adéquate durant l’application.
Veiller à ce que le produit appliqué soit complètement sec avant de pénétrer dans une pièce ou une zone dans laquelle des personnes resteront plus longtemps.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition involontaire de la peau : laver à l’eau.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois.
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
Protéger de la lumière directe.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant :
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sterillium pure | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0001 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
| 1-Tétradécanol | - | Substance non active | 112-72-1 | 204-000-3 | 0,95 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sterillium classic blue | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0002 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
| 1-Tétradécanol | - | Substance non active | 112-72-1 | 204-000-3 | 0,95 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 2 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 2
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-2
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP01: Hygiène humaine
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 - 45 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 2
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 25 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 30 secondes
Activité virucide à spectre limité – 60 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées:
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire.
Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, grand public — méta RCP 2
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Le produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml (la quantité de liquide doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie)
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, pour les adultes et les enfants de plus de 2 ans jusqu’à 10 fois par jour, pour les enfants en bas âge jusqu’à 8 fois par jour.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 30 secondes
Activité virucide à spectre limité – 60 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Ne pas dépasser le nombre d’applications par jour indiqué.
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte. Appliquer d’abord la quantité destinée à l’enfant/l’enfant en bas âge sur votre propre main, puis frotter le produit sur la main de l’enfant/l’enfant en bas âge. Veiller à ce que l’enfant/l’enfant en bas âge ne se touche pas les yeux ou la bouche avant le séchage du produit.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection chirurgicale des mains/flore bactérienne cutanée résidente, TP1, utilisateur professionnel
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection chirurgicale des mains / flore bactérienne cutanée résidente.
Ce produit est un désinfectant alcoolique prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones de soins de santé / le secteur hospitalier.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: désinfectant chirurgical pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
2 fois 3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 4 fois par jour).
Temps de contact : 90 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer 2 fois 3 ml sur les mains et les avant-bras secs et visiblement propres pendant 1,5 minute, en gardant la peau humide pendant la durée de l’application.
Tout transvasement ou remplissage ne peut être effectué que dans des conditions aseptiques.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5. 1. Consignes d’utilisation
voir les consignes d’utilisation spécifiques à l’utilisation
5. 2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Assurez une ventilation adéquate durant l’application.
Veiller à ce que le produit appliqué soit complètement sec avant de pénétrer dans une pièce ou une zone dans laquelle des personnes resteront plus longtemps.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition involontaire de la peau : laver à l’eau.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
Protéger de la lumière directe.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant :
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sterillium pure IPM | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0003 1-2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 3 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 3
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-3
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP01: Hygiène humaine
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 - 45 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, utilisateur professionnel et industriel
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 25 fois par jour).
Temps de contact : 30 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Flacon en PEHD 35 - 100 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectant hygiénique pour les mains, TP1, grand public
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Le produit est un désinfectant hygiénique pour les mains prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Désinfectant hygiénique pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
3 ml (la quantité de liquide doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie)
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, pour les adultes et les enfants de plus de 2 ans jusqu’à 10 fois par jour, pour les enfants en bas âge jusqu’à 8 fois par jour.
Temps de contact : 30 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Flacon en PEHD 35 - 100 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Appliquer 3 ml sur les mains sèches et visiblement propres et les maintenir humides pendant le temps de contact requis.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Ne pas dépasser le nombre d’applications par jour indiqué.
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte. Appliquer d’abord la quantité destinée à l’enfant/l’enfant en bas âge sur votre propre main, puis frotter le produit sur la main de l’enfant/l’enfant en bas âge. Veiller à ce que l’enfant/l’enfant en bas âge ne se touche pas les yeux ou la bouche avant le séchage du produit.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection chirurgicale des mains/flore bactérienne cutanée résidente, TP1, utilisateur professionnel
| Type de produit | TP01: Hygiène humaine
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection chirurgicale des mains / flore bactérienne cutanée résidente.
Ce produit est un désinfectant alcoolique prêt à l’emploi destiné à être utilisé dans les zones de soins de santé / le secteur hospitalier.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: désinfectant chirurgical pour les mains
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Au moins 3 ml par application
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 4 fois par jour).
Temps de contact : 90 secondes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 35 - 100 ml
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer au moins 3 ml sur les mains et les avant-bras secs et visiblement propres pendant 1,5 minute, en gardant la peau humide pendant la durée de l’application.
Tout transvasement ou remplissage ne peut être effectué que dans des conditions aseptiques.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures de gestion des risques suivantes doivent être appliquées:
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5. 1. Consignes d’utilisation
voir les consignes d’utilisation spécifiques à l’utilisation
5. 2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Assurez une ventilation adéquate durant l’application.
Veiller à ce que le produit soit appliqué et complètement sec avant d’entrer dans la pièce ou la zone dans laquelle des personnes resteront plus longtemps.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition involontaire de la peau : laver à l’eau.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois.
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant:
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sterillium Gel PRO | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0004 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 4 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 4
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-4
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 - 45 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 4
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 4
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles (hôtels, par ex.), de soins de santé (hôpitaux, cabinets médicaux, par ex.) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 4
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 4
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria
Nom commun: Yeasts
Nom commun: Fungi
Nom commun: Mycobacteria
Nom commun: Viruses
Nom commun: Enveloped viruses
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4
5. 1. Consignes d’utilisation
Vaporiser ou verser une quantité suffisante du produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
À utiliser à température ambiante.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois.
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant:
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol pure | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0005 1-4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 5 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 5
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-5
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 - 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 - 45 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5
| Type(s) de formulation | XX Lingettes imprégnées
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un CENTRE ANTIPOISON.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 5
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 5
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE.
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les lieux.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 5
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE.
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 5
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE.
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5
5. 1. Consignes d’utilisation
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit la couvre entièrement et laisser agir pendant le temps de contact requis. Jeter la serviette après utilisation.
Utiliser uniquement des lingettes humides.
À utiliser à température ambiante.
Refermer l’emballage après l’ouverture.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol pure Tissues | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0006 1-5
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 30 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 45 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 6 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 6
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-6
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 - 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 - 25 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H318: Provoque des lésions oculaires graves.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P310: Appeler immédiatement un médecin.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 6
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Vaporiser ou verser une quantité suffisante du produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application et la manipulation du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 6
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles (hôtels, par ex.), de soins de santé (hôpitaux, cabinets médicaux, par ex.) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Verser une quantité suffisante de produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
Éviter les éclaboussures.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 6
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Vaporiser ou verser une quantité suffisante du produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application et la manipulation du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 6
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Verser une quantité suffisante de produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
Éviter les éclaboussures.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6
5. 1. Consignes d’utilisation
À utiliser à température ambiante.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santéou au médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant :
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol AF pro | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0007 1-6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 7 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 7
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-7
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 - 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 - 25 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 7
| Type(s) de formulation | XX Lingettes imprégnées
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H318: Provoque des lésions oculaires graves.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P310: Appeler immédiatement un médecin.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 7
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 7
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 7
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 7
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7
5. 1. Consignes d’utilisation
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit la couvre entièrement et laisser agir pendant le temps de contact requis. Jeter la serviette après utilisation.
Utiliser uniquement des lingettes humides.
À utiliser à température ambiante.
Refermer l’emballage après l’ouverture.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois.
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol AF pro Tissues | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0008 1-7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 8 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 8
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-8
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 8
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 - 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 - 25 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H318: Provoque des lésions oculaires graves.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P310: Appeler immédiatement un médecin.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 8
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Vaporiser ou verser une quantité suffisante du produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
À utiliser à température ambiante.
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application et la manipulation du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 8
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles (hôtels, par ex.), de soins de santé (hôpitaux, cabinets médicaux, par ex.) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Verser une quantité suffisante de produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
À utiliser à température ambiante.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
Éviter les éclaboussures.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 8
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses, destiné à être utilisé dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
Zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques : 18 ml/m2 ;
Zones industrielles : 18 - 50 ml/m2
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
Bidon en PEHD 5 l
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Vaporiser ou verser une quantité suffisante du produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Pour une efficacité bactéricide et levuricide : Pour une utilisation entre 4 °C et la température ambiante.
Pour l’efficacité contre d’autres organismes cibles : À utiliser à température ambiante.
Pour les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : 12 pulvérisations par 0,1m2.
Pour les zone industrielles :
Versement : Retourner le flacon et verser (8 à 22 s/m2) sur la surface.
Pulvérisation (flacon de 500 à 1000 ml) : 15 à 41 pulvérisations par m2.
Pulvérisation (flacon de 50 ml) : au moins 12 pulvérisations par 0,1 m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Sans préjudice de l’application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, les mesures d’atténuation des risques suivantes doivent être appliquées :
L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage des flacons d’application et la manipulation du produit est obligatoire. Protection des yeux selon la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente.
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 8
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est un désinfectant prêt à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destiné aux zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versement suivi d’essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
18 ml/m2.
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum.
Temps de contact :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon en PEHD 50 - 1000 ml
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Verser une quantité suffisante de produit sur la surface à désinfecter ; si nécessaire, essuyer pour assurer une couverture complète et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Pour une efficacité bactéricide et levuricide : Pour une utilisation entre 4 °C et la température ambiante.
Pour l’efficacité contre d’autres organismes cibles : À utiliser à température ambiante.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Versement : Retourner le flacon et verser (8 s/m2) sur la surface.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
Éviter les éclaboussures.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 8
5. 1. Consignes d’utilisation
5. 2. Mesures de gestion des risques
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
Le titre complet de la norme EN mentionné dans la rubrique Mesures de gestion des risques est le suivant :
la norme européenne EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol AF classic | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0009 1-8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 9 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 9 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 9
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-9
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 9
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 - 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 - 25 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 9
| Type(s) de formulation | XX Lingettes imprégnées
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9
| Mentions de danger |
H226: Liquide et vapeurs inflammables.
H318: Provoque des lésions oculaires graves.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
P241: Utiliser du matériel d’éclairage antidéflagrant.
P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P310: Appeler immédiatement un médecin.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P312: Appeler un médecin en cas de malaise.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser brouillard d’eau, mousse, dioxyde de carbone ou agent extincteur à poudre pour l’extinction.
P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
P501: Éliminer le récipient dans aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des petites surfaces, TP2, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 9
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
1) Pour les serviettes classiques Bacillol AF et les lingettes classiques Bacillol :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
2) Pour les serviettes classiques Bacillol :
5 minutes, avec 2 serviettes superposées l’une sur l’autre
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
Serviettes/lingettes en PET/cellulose dans un distributeur en PEHD ou un sachet en PET/PE
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
À utiliser à température ambiante.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Serviettes classiques Bacillol : Utiliser 5 à 8 lingettes par m2.
Serviettes classiques Bacillol AF : Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
Lingettes classiques Bacillol : Utiliser environ 1 lingette par m2.
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des petites surfaces, TP2, grand public — méta RCP 9
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles (par ex. les hôtels), de soins de santé (par ex. les hôpitaux, les cabinets médicaux) et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
5 applications par jour au maximum.
Temps de contact :
1) Pour les serviettes classiques Bacillol AF et les lingettes classiques Bacillol :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Champignons et activité virucide à spectre limité – 5 minutes
2) Pour les serviettes classiques Bacillol :
5 minutes, avec 2 serviettes superposées l’une sur l’autre
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
Serviettes/lingettes en PET/cellulose dans un distributeur en PEHD ou un sachet en PET/PE
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
À utiliser à température ambiante.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Serviettes classiques Bacillol : Utiliser 5 à 8 lingettes par m2.
Serviettes classiques Bacillol AF : Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
Lingettes classiques Bacillol : Utiliser environ 1 lingette par m2.
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfection des petites surfaces, TP4, utilisateur professionnel et industriel — méta RCP 9
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones industrielles, institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
Le produit est utilisé selon les besoins, ce qui peut être plusieurs fois par jour (fréquence : 8 fois par jour).
Temps de contact :
1) Pour les serviettes classiques Bacillol AF et les lingettes classiques Bacillol :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
2) Pour les serviettes classiques Bacillol :
5 minutes, avec 2 serviettes superposées l’une sur l’autre
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels
professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
Serviettes/lingettes en PET/cellulose dans un distributeur en PEHD ou un sachet en PET/PE
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pour une efficacité bactéricide et levuricide : Pour une utilisation entre 4 °C et la température ambiante.
Pour l’efficacité contre d’autres organismes cibles : À utiliser à température ambiante.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Serviettes classiques Bacillol : Utiliser 5 à 8 lingettes par m2.
Serviettes classiques Bacillol AF : Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
Lingettes classiques Bacillol : Utiliser environ 1 lingette par m2.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
voir la rubrique générale
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
voir la rubrique générale
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Désinfection des petites surfaces, TP4, grand public — méta RCP 9
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bactéries
Nom commun: Levures
Nom commun: Champignons
Nom commun: Mycobactéries
Nom commun: Virus
Nom commun: Virus enveloppé
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Ce produit est une serviette/lingette désinfectante prête à l’emploi pour les surfaces dures et non poreuses destinée à être utilisée dans les zones institutionnelles, de soins de santé et domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,2 à 0,5 m2/lingette. La lingette doit être remplacée aussi souvent que nécessaire afin de garantir un mouillage complet de la surface.
Nombre et fréquence des applications:
1 application par jour au maximum.
Temps de contact :
1) Pour les serviettes classiques Bacillol AF et les lingettes classiques Bacillol :
Bactéries, levures, mycobactéries et virus à enveloppe – 1 minute
Levures et virus – 5 minutes
2) Pour les serviettes classiques Bacillol :
5 minutes, avec 2 serviettes superposées l’une sur l’autre
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Serviettes/lingettes en PET en flowpack en PET/PE ou en sachet en PET/PE
Serviettes/lingettes en PET/cellulose dans un distributeur en PEHD ou un sachet en PET/PE
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pour une efficacité bactéricide et levuricide : Pour une utilisation entre 4 °C et la température ambiante.
Pour l’efficacité contre d’autres organismes cibles : À utiliser à température ambiante.
Se conformer aux consignes d’utilisation.
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit couvre entièrement la surface.
Serviettes classiques Bacillol : Utiliser 5 à 8 lingettes par m2.
Serviettes classiques Bacillol AF : Utiliser 2 à 3 lingettes par m2.
Lingettes classiques Bacillol : Utiliser environ 1 lingette par m2.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application sous une forme simple et facilement compréhensible.
Éviter le contact avec les yeux.
Éviter tout contact inutile avec la peau.
En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion pour la peau adaptée.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
voir la rubrique générale
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
voir la rubrique générale
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 9
5. 1. Consignes d’utilisation
Essuyer la surface avec une serviette/lingette en veillant à ce que le produit la couvre entièrement et laisser agir pendant le temps de contact requis.
Utiliser uniquement des lingettes humides.
Refermer l’emballage après l’ouverture.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Assurer une ventilation adéquate (par ex. en ouvrant les fenêtres ou par ventilation mécanique) pendant l’application. Éviter la présence d’enfants en bas âge et d’animaux domestiques pendant 15 minutes avant d’entrer à nouveau dans les pièces de petite taille.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques ou des animaux non ciblés.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santé ou au médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éviter le rejet dans l’environnement.
Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Stocker à des températures ne dépassant pas 40 °C.
6. AUTRES INFORMATIONS
Tenir compte de la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques pour le produit biocide.
«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol AF classic Tissues | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0010 1-9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol classic Tissues | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0011 1-9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bacillol classic Wipes | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0034602-0012 1-9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-1-ol | | Substance active | 71-23-8 | 200-746-9 | 45 % (p/p)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 25 % (p/p)