(40) Le produit soumis au réexamen connaît toutes sortes d’utilisations, par exemple pour raccorder plusieurs tubes ou tuyaux, pour raccorder un conduit à un appareil, pour modifier le sens d’écoulement d’un fluide ou pour obturer un conduit. Les accessoires de tuyauterie filetés, moulés, sont principalement utilisés dans les systèmes de distribution d’eau et de gaz, ainsi que dans les systèmes de chauffage des bâtiments résidentiels et non résidentiels. Ils sont également utilisés dans les systèmes de canalisation des raffineries de pétrole. Ces accessoires existent dans de nombreuses configurations, les plus courantes étant les coudes à 90 degrés, les pièces en T, les raccords, les croix et les manchons. Ils sont produits en deux types: noir (non galvanisé) et galvanisé.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1890 · Article
Article considérant 40
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1890
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1890
Versionacte d'origine du 18/09/2025 (CELEX 32025R1890)
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