(16) Il convient de supprimer, dans la partie A, point 3, de l’annexe XI du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, la référence à «Alnus L., Carpinus L., Cercidiphyllum Siebold & Zucc., Corylus L., Fagus L., Koelreuteria Laxm., Platanus L., Tilia spp.», car il a été prouvé que ces espèces ne sont pas les hôtes privilégiés d’Anoplophora glabripennis (Motschulsky) et présentent donc un risque phytosanitaire plus faible.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1953 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1953
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1953
Versionacte d'origine du 29/09/2025 (CELEX 32025R1953)
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