(9) Toutefois, sur la base de l’expérience acquise dans l’Union, la définition des végétaux hôtes d’Anoplophora glabripennis devrait être réduite aux espèces sur lesquelles la présence ou des symptômes de cet organisme nuisible ont été constatés.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1953 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1953
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1953
Versionacte d'origine du 29/09/2025 (CELEX 32025R1953)
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