(55) Les articles en céramique pour la table et la cuisine peuvent être en porcelaine (porcelaine/porcelaine à base d’os), en terre commune, en grès, en faïence, en poterie fine ou en d’autres matières. Le produit final en céramique dépend du type et de la composition des principales matières premières, telles que l’argile, le kaolin, le feldspath et le quartz.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1981 · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1981
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1981
Versionacte d'origine du 07/10/2025 (CELEX 32025R1981)
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