(56) Les articles en céramique pour la table ou la cuisine sont commercialisés sous des formes très variées qui ont évolué au fil du temps. Ils sont utilisés dans un grand nombre de lieux différents, par exemple dans les ménages, les hôtels, les restaurants ou les établissements de soins. Ils sont principalement destinés à entrer en contact avec des aliments.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1981 · Article
Article considérant 56
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1981
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1981
Versionacte d'origine du 07/10/2025 (CELEX 32025R1981)
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