Règlement délégué (UE) 2025/1999 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/1999
IntituléANNEXE II — Regroupement des thèmes détaillés pour la collecte de données ayant plusieurs périodicités, visés à l’article 2, paragraphe 2
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/1999
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1999)
RéférenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2025/1999EUR-Lex →

Regroupement de thèmes détaillés pour le domaine de la main-d’œuvre:

| Groupes (acronymes) | Thèmes détaillés

| LFQ | Informations sur la collecte de données

| Identification

| Pondérations

| Caractéristiques de l’entretien

| Localisation

| Démographie

| Citoyenneté et statut d’immigration

| Séjour dans le pays

| Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)

| Caractéristiques élémentaires de l’emploi

| Statut professionnel

| Durée du contrat

| Travail à temps plein ou partiel — raison

| Lieu de travail

| Recherche d’emploi

| Volonté de travailler

| Disponibilité

| Deuxième activité ou activités multiples

| Sous-emploi

| Début de l’activité

| Continuité et interruptions de la carrière

| Horaires de travail

| Revenu issu des indemnités de chômage

| Niveau d’éducation atteint

| Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (4 semaines)

| LFY | Pondérations

| Composition du ménage

| Composition du ménage — détails spécifiques supplémentaires

| Détails du contrat

| Travail indépendant économiquement dépendant

| Responsabilités d’encadrement

| Taille de l’établissement

| Travail à domicile

| Recherche d’une autre activité

| Besoins en matière de soins

| Méthode de recherche d’emploi utilisée

| Caractéristiques primaires de la dernière activité

| Revenu du travail

| Niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| LF2YA | Raison de la migration

| Aménagement du temps de travail

| LF2YB | Éléments du module européen minimum sur la santé

| Handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé

| Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)

| LF8YA | Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail

| LF8YB | Pension et participation au marché du travail

| LF8YC | Les jeunes sur marché du travail

| Niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| LF8YD | Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale

| LF8YE | Organisation du travail et aménagement du temps de travail

| LF8YF | Accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail

Regroupement de thèmes détaillés pour le domaine du revenu et des conditions de vie:

| Groupes (acronymes) | Thèmes détaillés

| ILCY | Informations sur la collecte de données

| Identification

| Pondérations

| Caractéristiques de l’entretien

| Localisation

| Démographie

| Citoyenneté et statut d’immigration

| Composition du ménage

| Composition du ménage — détails spécifiques supplémentaires

| Durée du séjour dans le pays

| Module européen minimum sur la santé

| Accès aux soins de santé

| Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)

| Caractéristiques élémentaires de l’emploi

| Durée du contrat

| Situation précise du marché du travail

| Responsabilités d’encadrement

| Expérience professionnelle antérieure

| Calendrier des activités

| Horaires de travail

| Niveau d’éducation atteint

| Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)

| Qualité de vie

| Privation matérielle

| Caractéristiques du logement principal

| Coûts du logement, y compris coûts d’utilité réduits

| Accueil de l’enfance

| Revenu du travail

| Revenu issu de transferts sociaux

| Revenu issu de pensions

| Autres revenus, y compris revenus de la propriété et du capital et revenus issus de transferts interménages

| Taxes et cotisations effectivement versées après réduction

| Revenu annuel total au niveau des personnes et des ménages

| Arriérés

| ILC3YA | Privation matérielle spécifique aux enfants

| Santé des enfants

| Accès aux soins de santé (enfants)

| ILC3YB | Informations détaillées sur l’état de santé et le handicap

| Soins de santé

| Déterminants de la santé

| ILC3YC | Statut professionnel

| Caractéristiques du poste de travail

| Niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| Conditions précises de logement, y compris privation et loyer imputé

| Cadre de vie

| ILC6YA | Participation sociale et culturelle

| Bien-être

| ILC6YB | Difficultés de logement (y compris de location) et raisons

| Transmission intergénérationnelle des avantages et désavantages

| ILC6YC | Utilisation de services, y compris de services de soins et services favorisant l’autonomie

| Accessibilité financière des services

| Besoins non satisfaits et raisons

| ILC6YD | Surendettement, y compris raisons

| Éléments de patrimoine, y compris propriété du lieu d’habitation

| Éléments de la consommation

| Évaluation des besoins propres

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1999. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).