Règlement (UE) 2025/2033 · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/2033
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement (UE) 2025/2033
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2033)
RéférenceAnnexe V du règlement (UE) 2025/2033EUR-Lex →

L'annexe XVIII du règlement (UE) no 833/2014 est modifiée comme suit:

a) les tableaux 15), 16) et 17) sont remplacés par le texte suivant:

«15) Articles électroniques à usage domestique d'une valeur dépassant 750 EUR

| ex | 8414 51 | Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

| ex | 8414 59 00 | Autres ventilateurs

| ex | 8414 60 00 | Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

| ex | 8415 10 00 | Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type “split-system” (systèmes à éléments séparés)

| ex | 8418 10 00 | Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés

| ex | 8418 21 00 | À compression

| ex | 8418 29 00 | Autres réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

| ex | 8418 30 00 | Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

| ex | 8418 40 00 | Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

| ex | 8419 81 00 | Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

| ex | 8422 11 00 | De type ménager

| ex | 8423 10 00 | Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

| ex | 8443 12 00 | Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

| ex | 8443 31 00 | Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

| ex | 8443 32 00 | Autres imprimantes, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

| ex | 8443 39 00 | Autres

| ex | 8450 11 00 | Machines entièrement automatiques

| ex | 8450 12 00 | Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

| ex | 8450 19 00 | Autres

| ex | 8451 21 00 | D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

| ex | 8452 10 00 | Machines à coudre de type ménager

| ex | 8508 11 00 | Aspirateurs, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l

| ex | 8508 19 00 | Autres

| ex | 8508 60 00 | Autres aspirateurs

| ex | 8509 80 00 | Autres appareils

| ex | 8516 31 00 | Sèche-cheveux

| ex | 8516 50 00 | Fours à micro-ondes

| ex | 8516 60 10 | Cuisinières

| ex | 8516 71 00 | Appareils pour la préparation du café ou du thé

| ex | 8516 72 00 | Grille-pain

| ex | 8516 79 00 | Autres

| ex | 8529 10 65 | Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer

| ex | 8529 10 69 | Autres

| ex | 9504 50 00 | Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504 30

| ex | 9504 90 80 | Autres

16) Appareils électriques/électroniques ou optiques d'enregistrement et de reproduction du son et des images d'une valeur dépassant 1 000 EUR

| ex | 9006 00 00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539

17) Véhicules pour le transport de personnes par voie terrestre, aérienne ou maritime d'une valeur unitaire supérieure à 50 000 EUR; téléphériques, télésièges, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires, motos d'une valeur unitaire supérieure à 5 000 EUR, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées

| ex | 4011 10 00 | Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type “break” et les voitures de course)

| ex | 4011 40 00 | Des types utilisés pour motocycles

| ex | 4011 90 00 | Autres

| ex | 7009 10 00 | Miroirs rétroviseurs pour véhicules

| ex | 8603 00 00 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604

| ex | 8605 00 00 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)

| ex | 8702 00 00 | Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus

| ex | 8706 00 00 | Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur

| ex | 8707 00 00 | Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines

| ex | 8708 00 00 | Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705

| ex | 8711 00 00 | Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

| ex | 8712 00 00 | Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

| ex | 8714 00 00 | Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713

| ex | 8901 10 00 | Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs de tous types

| ex | 8901 90 00 | Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

»;

b) le tableau 20) est remplacé par le texte suivant:

«20) Objets d'art, de collection ou d'antiquité

| ex | 97 | Objets d'art, de collection ou d'antiquité

»;

c) le tableau 23) est remplacé par le texte suivant:

«23) Articles et équipements optiques de toute valeur

| ex | 9004 90 90 | Équipements de vision nocturne ou de vision thermique

».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2033. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).