(15) En outre, afin de renforcer la crédibilité de la conclusion selon laquelle tout potentiel éventuel d’aneugénicité et de phototoxicité de la milbémectine ne pose pas de problème pour la santé humaine, le demandeur devrait fournir des informations confirmant l’absence de potentiel aneugénique de la milbémectine et une étude de phototoxicité in vitro concernant la milbémectine en tant qu’informations confirmatives.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2068 · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2068
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2068
Versionacte d'origine du 15/10/2025 (CELEX 32025R2068)
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