(16) En outre, étant donné que de nouvelles connaissances scientifiques et techniques sur le métabolisme comparé ont été développées au cours du processus d’évaluation et n’étaient pas disponibles au moment de la soumission du dossier complémentaire relatif à la milbémectine, faisant notamment l’objet d’un avis scientifique sur les essais et l’interprétation d’études comparatives in vitro du métabolisme (publié par l’EFSA en 2021), le demandeur devrait fournir une étude comparative in vitro du métabolisme portant sur la milbémectine en tant qu’information confirmative.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2068 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2068
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2068
Versionacte d'origine du 15/10/2025 (CELEX 32025R2068)
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