Règlement d’exécution (UE) 2025/2091 · Article

Article 8

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R2091-20260716, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/10/2025).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2091
IntituléRevue de direction
Rattachement
CHAPITRE II — SYSTÈME QUALITÉ PHARMACEUTIQUE
  1. Règlement d’exécution (UE) 2025/2091
  2. CHAPITRE II — SYSTÈME QUALITÉ PHARMACEUTIQUE
VersionConsolidée au 16/07/2026 (CELEX 02025R2091-20260716)
Référencearticle 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/2091EUR-Lex →

Il est procédé à un examen périodique du fonctionnement du système qualité pharmaceutique, avec la participation de l’encadrement supérieur, afin de déterminer les possibilités d’amélioration des médicaments vétérinaires, du procédé de fabrication et du système lui-même.

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