Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide
CVAS Disinfectant product based on Propan-2-ol
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Numéro d’autorisation: EU-0020461-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0020461-0000
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom commercial/noms commerciaux du produit
| Nom commercial/noms commerciaux |
CVAS Disinfectant product based on Propan-2-ol
calgonit DS 622
R 3000 SCHNELLDESINFEKTION
IPADES 70
Alpha Septin
Blu-Sept
Disinfect home
Schnell Des
Disinfect Rapid
Bakt-Ex Pur
Bakt-Ex Rapid
ROTIE-DES quick
Bactazol I
Dezynfektator
EOSSAN-Desinfektionsspray-Fluid
FS-7-Spray
Gartengeräte Hygiene Spray
NeudoClean Hygiene Spray
1. 2. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | CVAS Development GmbH
| Adresse | Am Hafen 16 68526 Ladenburg Allemagne
| Numéro de l’autorisation | | EU-0020461-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0020461-0000
| Date de l’autorisation | | 24/12/2019
| Date d’expiration de l’autorisation | | 30/11/2029
1. 3. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | Brenntag GmbH
| Adresse du fabricant | Messeallee 11 45131 Essen Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | Brenntag GmbH Am Nordseekai 22 73207 Plochingen Allemagne
| Nom du fabricant | ACT GmbH
| Adresse du fabricant | Weidenweg 12 73087 Bad Boll Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | ACT GmbH Weidenweg 12 73087 Bad Boll Allemagne
| Nom du fabricant | Meyer Chemie GmbH & Co. KG
| Adresse du fabricant | Werkstr 25 32130 Enger Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | Meyer Chemie GmbH & Co. KG Werkstr 25 32130 Enger Allemagne
| Nom du fabricant | Calvatis GmbH
| Adresse du fabricant | Am Hafen 16 68526 Ladenburg Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | Calvatis GmbH Am Hafen 16 68526 Ladenburg Allemagne
| Nom du fabricant | Arthur Schopf Hygiene GmbH & Co. KG
| Adresse du fabricant | Pfaffensteinstr. 1 83115 Neubeuern Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | Arthur Schopf Hygiene GmbH & Co. KG Pfaffensteinstr. 1 83115 Neubeuern Allemagne
1. 4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Propane-2-ol
| Nom du fabricant | Shell Nederland Raffinaderij B.V.
| Adresse du fabricant | Vondelingenweg 601 3196 KK, Vodelingenenplaat Rotterdam Pays-Bas
| Emplacement des sites de fabrication | Shell Nederland Raffinaderij B.V. site 1 Vondelingenweg 601 3196 KK, Vodelingenenplaat Rotterdam Pays-Bas
| Substance active | Propane-2-ol
| Nom du fabricant | ExxonMobil
| Adresse du fabricant | 4999 Scenic Highway LA 70897 Baton Rouge, Louisana États-Unis d’Amérique
| Emplacement des sites de fabrication | ExxonMobil site 1 4999 Scenic Highway LA 70897 Baton Rouge, Louisana États-Unis d’Amérique
| Substance active | Propane-2-ol
| Nom du fabricant | INEOS Solvents Germany GmbH
| Adresse du fabricant | Römerstraße 733 47443 Moers Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | INEOS Solvents Germany GmbH site 1 Römerstraße 733 47443 Moers Allemagne
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 61,25 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
Tout autre liquide (prêt à l’emploi)
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE
| Mentions de danger |
H225: Liquide et vapeurs très inflammables.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.
EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P261: Éviter de respirer les vapeurs.
P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P280: Porter un équipement de protection des yeux.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter.
P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu et récipient conformément à la réglementation locale.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser une mousse anti-alcool pour l’extinction.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Utilisation 1 — Désinfection de petites surfaces dans les produits de type 2 par des utilisateurs non professionnels
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bacteria
Stade de développement: Toutes
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Toutes
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection de surfaces non poreuses dans les zones domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation / Pulvérisation et essuyage / Versage et essuyage
Description détaillée:
Pulvérisation (avec un pulvérisateur à gâchette ou un atomiseur)
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
40-50 ml/m2
- Nombre et fréquence des applications:
- | Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
1. Bouteille: Polyéthylène de haute densité (PEHD), 250 – 1 000 mL
2. Bouteille avec tête d’atomiseur ou de pulvérisateur à gâchette pour brouillard fin: PEHD, 250 – 1 000 ml
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Le titulaire de l’autorisation doit préciser la dose d’application typique de manière simple et facilement compréhensible sur l’étiquette:
— Pulvérisateur à gâchette: appliquer 20 pulvérisations pour 0,5 m2.
— Atomiseur: appliquer 3 jets pour 100 cm2.
— Bouteille: appliquer un godet doseur par m2
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir la section 5.2
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir la section 5.3
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir la section 5.4
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir la section 5.5.
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Utilisation 2 — Désinfection de petites surfaces dans les produits de type 2 par des professionnels
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bacteria
Stade de développement: Toutes
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Toutes
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection de surfaces non poreuses dans l’industrie, les petites entreprises, les institutions et les zones domestiques.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation / Pulvérisation et essuyage / Versage et essuyage
Description détaillée:
Pulvérisation (avec un pulvérisateur à gâchette ou un atomiseur)
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
40-50 ml/m2
- Nombre et fréquence des applications:
- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
1. Bouteille: PEHD, 250 – 1 000 ml
2. Bouteille avec tête d’atomiseur ou de pulvérisateur à gâchette pour brouillard fin: PEHD, 250 – 1 000 ml
3. Conteneurs de vrac intermédiaires (GRV): PEHD, 720 l
4. Fût: acier, galvanisé et peint, 200 – 220 l
5. Bidon: PEHD, 5 – 50 l
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir la section 5.1
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
1. La mesure de gestion des risques suivante doit être prise en compte lors de la désinfection des machines agroalimentaires et lors de la procédure de remplissage, à moins qu’elle puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: le port d’un équipement de protection des yeux est recommandé pendant la manipulation du produit.
2. Ce produit ne peut être appliqué que pour désinfecter de petites surfaces.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir la section 5.3
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir la section 5.4
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir la section 5.5
4. 3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Utilisation 3 — Désinfection de petites surfaces dans les produits de type 4 par des utilisateurs non professionnels
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bacteria
Stade de développement: Toutes
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Toutes
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection de surfaces non poreuses dans les cuisines.
Désinfection de l’équipement de jardinage à des fins d’hygiène humaine uniquement.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation / Pulvérisation et essuyage / Versage et essuyage
Description détaillée:
Pulvérisation (avec un pulvérisateur à gâchette ou un atomiseur)
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
40-50 ml/m2
- Nombre et fréquence des applications:
- | Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
1. Bouteille: PEHD, 250 – 1 000 ml
2. Bouteille avec tête d’atomiseur ou de pulvérisateur à gâchette pour brouillard fin: PEHD, 250 – 1 000 ml
4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
1. Utiliser à température ambiante (20± 2 °C).
2. Le titulaire de l’autorisation doit préciser la dose d’application typique de manière simple et facilement compréhensible sur l’étiquette:
— Pulvérisateur à gâchette: appliquer 20 pulvérisations pour 0,5 m2.
— Atomiseur: appliquer 3 jets pour 100 cm2.
— Bouteille: appliquer un godet doseur par m2
3. Désinfection de l’équipement de jardinage à des fins d’hygiène humaine uniquement.
4. Désinfection de l’équipement de jardinage à l’intérieur uniquement.
4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir la section 5.2
4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir la section 5.3
4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir la section 5.4
4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir la section 5.5
4. 4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Utilisation 4 — Désinfection de petites surfaces dans les produits de type 4 par des professionnels
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bacteria
Stade de développement: Toutes
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Toutes
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfection de surfaces non poreuses dans les cantines ou les cuisines, industrie agroalimentaire (y compris les brasseries).
Désinfection de l’équipement de jardinage à des fins d’hygiène humaine uniquement.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation / Pulvérisation et essuyage / Versage et essuyage
Description détaillée:
Pulvérisation (avec un pulvérisateur à gâchette ou un atomiseur)
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
40-50 ml/m2
- Nombre et fréquence des applications:
- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
1. Bouteille: PEHD, 250 – 1 000 ml
2. Bouteille avec tête d’atomiseur ou de pulvérisateur à gâchette pour brouillard fin: PEHD, 250 – 1 000 ml
3. GRV: PEHD, 720 l
4. Fût: acier, galvanisé et peint, 200 – 220 l
5. Bidon: PEHD, 5 – 50 l
4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
1. Utiliser à température ambiante (20± 2 °C).
2. Désinfection de l’équipement de jardinage à des fins d’hygiène humaine uniquement.
3. Désinfection de l’équipement de jardinage à l’intérieur uniquement.
4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
1. Fournir une ventilation adéquate (ventilation industrielle ou en maintenant les fenêtres et les portes ouvertes).
2. Ce produit ne peut être appliqué que pour désinfecter de petites surfaces.
3. La mesure de gestion des risques suivante doit être prise en compte lors de la désinfection des machines agroalimentaires et lors de la procédure de remplissage, à moins qu’elle puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: le port d’un équipement de protection des yeux est recommandé pendant la manipulation du produit.
4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir la section 5.3
4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir la section 5.4
4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir la section 5.5
Chapitre 5. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
5. 1. Consignes d’utilisation
1. Nettoyer les surfaces avant utilisation.
2. Appliquer le produit non dilué sur la surface en le pulvérisant. Veiller à mouiller les surfaces dans leur intégralité. Laisser agir pendant au moins 15 minutes.
3. Appliquer le produit non dilué sur la surface en pulvérisant/versant le produit puis essuyer la surface. Veiller à mouiller les surfaces dans leur intégralité. Laisser agir pendant au moins 5 minutes.
4. Ne pas appliquer plus de 50 ml/m2.
5. Les lingettes usagées doivent être éliminées dans un récipient fermé.
6. Pour les utilisateurs non professionnels uniquement: ne pas appliquer plus de 4 fois par jour.
5. 2. Mesures de gestion des risques
1. Conserver hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
2. Éviter le contact avec les yeux.
3. Ne pas appliquer en présence de jeunes enfants.
4. Éloigner les enfants et les animaux domestiques des pièces dans lesquelles la désinfection a lieu. Apporter une ventilation adéquate avant de laisser les enfants entrer dans les pièces traitées.
5. Pour le remplissage, un entonnoir doit être utilisé.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers secours:
1. EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
2. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact si la personne en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
3. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
4. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux réglementations locales en vigueur.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Tenir au frais (30 °C maximum) et à l’abri du gel.
Durée de conservation: 24 mois.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
1. Remarque: la valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (N° CAS: 67-63-0) a été utilisée pour l’évaluation des risques de le produit.
2. Informations sur les mentions de danger et conseils de prudence:
H319 devrait entrainer P280 (Porter un équipement de protection des yeux/du visage). Cependant, pour une utilisation non professionnelle, l’utilisation correcte d’un équipement de protection individuelle ne peut pas être envisagée. Après une évaluation qualitative du risque, un conseil supplémentaire (étiquetage) portant la mention «Éviter le contact avec les yeux.» et les autres conseils de prudence P305 + P351 + P338 et P337 + P313 sont considérés comme suffisants pour protéger les utilisateurs non professionnels contre le risque correspondant.
H319 devrait également entrainer P264 (Se laver … soigneusement après manipulation). Ce conseil de prudence n’est lui non plus pas requis dans la mesure où le propan-2-ol et le produit biocide formulé sont très volatils et s’évaporeront rapidement en cas de contact avec la peau. Ainsi, le lavage des mains ou d’autres parties du corps n’est pas nécessaire.
H336 devrait entrainer P304 + P340 (EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer). En vertu du Guide sur l’étiquetage et l’emballage conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 (2016), ce conseil de prudence est facultatif. Compte tenu du faible danger de toxicité aiguë par inhalation du produit biocide, ce conseil de prudence n’est pas requis.