(11) Au moyen de revues qualité produit, les fabricants doivent vérifier l’homogénéité des processus existants ainsi que la pertinence des spécifications actuelles, détecter les tendances et déterminer les améliorations à apporter aux produits et aux processus. Le cas échéant, les résultats de ces examens doivent conduire à la mise en œuvre de mesures correctives ou préventives.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2154 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2154
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2154
Versionacte d'origine du 17/10/2025 (CELEX 32025R2154)
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