(6) Afin de soutenir l’évaluation de la procédure VECTO réglementaire en fournissant une meilleure indication des profils de conduite en conditions réelles des véhicules sur la route, les véhicules qui ne sont pas tenus de disposer d’un système embarqué de surveillance de la masse devraient également enregistrer la consommation de carburant et la distance parcourue cumulées sur des intervalles de fonctionnement du véhicule et stocker ces données sur la seule base de la vitesse moyenne déterminée pendant cet intervalle.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2161 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2161
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2161
Versionacte d'origine du 27/10/2025 (CELEX 32025R2161)
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