Règlement d’exécution (UE) 2025/2171 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2171
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2171
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2171)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2171EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a841 | «D-pantothénate de calcium» ou «vitamine B5» |

Composition de l’additif

D-pantothénate de calcium

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

D-pantothénate de calcium

Formule chimique: Ca[C9H16NO5]2

Numéro CAS: 137-08-6

Obtention par synthèse chimique

Critères de pureté:

1. min. 98 % sur matière sèche;

2. max. 0,5 % d’acide 3-aminopropionique.

Méthode d’analyse

— pour le dosage du D-pantothénate de calcium dans l’additif pour l’alimentation animale: titrage potentiométrique par l’acide perchlorique et identification par le pouvoir rotatoire spécifique (monographie 0470 de la Pharmacopée européenne);

— pour le dosage du D-pantothénate de calcium dans l’eau, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: chromatographie liquide à haute performance couplée à la spectrométrie de masse (CLHP-MS).

| Toutes les espèces animales | - | - | - |

1. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 19 novembre 2035

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active/l d’eau

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a842 | «D-panthénol» ou «vitamine B5» |

Composition de l’additif

D-panthénol

À l’état liquide

Caractérisation de la substance active

D-panthénol

Formule chimique: C9H19NO4

Numéro CAS: 81-13-0

Obtention par synthèse chimique

Critères de pureté:

1. min. 98 % sur une base anhydre (eau < 1 %);

2. max. 0,5 % d’acide 3-aminopropionique.

Méthode d’analyse

— pour le dosage du D-panthénol dans l’additif pour l’alimentation animale: titrage par l’acide perchlorique et le phtalate acide de potassium, et identification par le pouvoir rotatoire spécifique et la spectroscopie dans l’infrarouge (monographie 0761 de la Pharmacopée européenne);

— pour la détermination du D-panthénol dans l’eau: chromatographie liquide haute performance en phase inverse avec détecteur UV (CLHP-PI-UV).

| Toutes les espèces animales | - | - | - |

1. L’additif ne doit être utilisé que dans l’eau d’abreuvement.

2. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 19 novembre 2035

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2171. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).