(2) Le D-pantothénate de calcium et le D-panthénol ont été autorisés en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) no 669/2014 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2171 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2171
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2171
Versionacte d'origine du 29/10/2025 (CELEX 32025R2171)
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