Article considérant 6

(6) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le D-pantothénate de calcium (vitamine B5) et le D-panthénol (vitamine B5) remplissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de ces additifs. Actuellement, la dénomination de ces additifs pour l’alimentation animale renvoie uniquement au D-pantothénate de calcium ou au D-panthénol. La Commission estime qu’il convient d’ajouter la référence à la dénomination commune de la vitamine, à savoir «vitamine B5», et d’accorder aux opérateurs la possibilité d’indiquer l’additif sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et sur l’étiquette des aliments composés pour animaux en utilisant soit la dénomination commune de la vitamine, soit le nom de la substance chimique spécifique (D-panthothénate de calcium ou D-panthénol). Dans les deux cas, la référence figurant sur l’étiquette doit être accompagnée du numéro d’identification, différent pour chaque additif, et permettre d’identifier la substance chimique exacte utilisée dans l’aliment pour animaux. Cette modification devrait permettre aux agriculteurs et aux propriétaires d’animaux de compagnie d’identifier facilement la vitamine B5 sur l’étiquette des aliments composés pour animaux. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes desdits additifs sur la santé de leurs utilisateurs. Ces mesures de protection devraient être sans préjudice des autres exigences fixées dans la législation de l’Union en matière de sécurité des travailleurs.