Règlement délégué (UE) 2025/2188 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/2188
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/2188
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2188)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2025/2188EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «abeilles»: les espèces d’Anthophila (Apoidea), à l’exclusion des abeilles mellifères (Apis mellifera);

2) «syrphes»: les espèces de Syrphidae;

3) «papillons»: les espèces de Papilionoidea;

4) «papillons de nuit»: les espèces appartenant aux familles suivantes d’Heterocera: Brachodidae, Castniidae, Cimeliidae, Drepanidae, Erebidae (y compris les Lymantriinae), Euteliidae, Geometridae, Heterogynidae, Limacodidae, Noctuidae, Nolidae, Notodontidae, Sesiidae, Sphingidae, Uraniidae et Zygaenidae, à condition qu’elles fassent 20 mm ou plus d’envergure d’après la littérature spécialisée;

5) «papillons de nuit diurnes»: les espèces de papillons de nuit qui sont actives en journée au stade adulte de leur cycle de vie;

6) «papillons de nuit nocturnes»: les espèces de papillons de nuit qui sont actives la nuit au stade adulte de leur cycle de vie;

7) «grille de référence LUCAS»: une variation de la Grid_ETRS89-LAEA_1km (grille s’inscrivant dans le cadre d’INSPIRE, basée sur la projection azimutale équivalente de Lambert et divisée en cellules de 1 km de côté), fondée sur le référentiel de coordonnées ETRS89 utilisant la projection azimutale équivalente de Lambert (ETRS89-LAEA), dont le centre de projection est fixé aux coordonnées 52° N, 10° E;

8) «échantillonnage aléatoire stratifié des sites de surveillance»: un échantillonnage statistique normalisé dans le cadre duquel les sites de surveillance ont une probabilité égale d’être sélectionnés parmi une population divisée en sous-populations (strates);

9) «régions biogéographiques»: les régions biogéographiques énumérées à l’article 1er, point c), iii), de la directive 92/43/CEE du Conseil;

10) «autres écosystèmes»: les écosystèmes autres que les écosystèmes agricoles et les écosystèmes forestiers, regroupés en une seule strate;

11) «marche-transect»: une méthode de collecte de données selon laquelle un observateur suit en marchant un itinéraire prédéterminé (transect) pour recueillir des données sur le terrain à propos des espèces de pollinisateurs;

12) «période d’observation»: la période de l’année qui correspond à la saison de vol de la grande majorité des espèces de pollinisateurs;

13) «piège lumineux»: un dispositif qui attire les espèces de pollinisateurs pendant la nuit en utilisant une source lumineuse et qui permet de les capturer dans un contenant;

14) «période d’évaluation»: la période au cours de laquelle sont évalués les progrès accomplis dans la réalisation de l’objectif visé à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1991;

15) «espèces exotiques»: les espèces exotiques au sens de l’article 3, point 1), du règlement (UE) no 1143/2014.

Nota : https://ec.europa.eu/eurostat/web/lucas/database/primary-data. Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1992/43/oj).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2188. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).