Règlement d’exécution (UE) 2025/2216 · Article

Article considérant 96

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2216
Versionacte d'origine du 04/11/2025 (CELEX 32025R2216)
RéférenceConsidérant 96 du règlement d’exécution (UE) 2025/2216EUR-Lex →

(96) Comme expliqué aux considérants 90 et 91, la Commission a construit la valeur de référence pour l’acide cyanurique sur la base des taux de consommation de Jiheng, auxquels les valeurs de référence indiquées dans le tableau 1 ont été appliquées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2216. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).