(57) En réponse, le plaignant a renvoyé aux éléments de preuve fournis dans la plainte, qui indiquent que l’épicéa et le pin font tous deux partie de la famille plus large des conifères. Par rapport à d’autres essences, notamment les feuillus et d’autres espèces à bois dur, les bois d’épicéa et de pin ont tous deux une couleur plus claire ou pâle, sont plus faciles à couper et ont une structure poreuse simplifiée ainsi qu’une teneur élevée en résine. En outre, il n’existe aucune différence pertinente entre le contreplaqué de résineux fabriqué à partir d’épicéa et le contreplaqué de résineux fabriqué à partir de pin du point de vue de leur procédé de production, de leur processus de vente et de leurs canaux de distribution dans l’Union, qui sont tous identiques.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2219 · Article
Article considérant 57
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2219
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2219
Versionacte d'origine du 03/11/2025 (CELEX 32025R2219)
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