Règlement d’exécution (UE) 2025/2233 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2233
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2233
Versionacte d'origine du 06/11/2025 (CELEX 32025R2233)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2025/2233EUR-Lex →

(6) Le 25 mars 2025, l’Autorité a adopté, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283, son avis scientifique intitulé «Safety of Clostridium butyricum TO-A as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283» [Sécurité du Clostridium butyricum TO-A en tant que nouvel aliment conformément au règlement (UE) 2015/2283].

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