Article considérant 9

(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également indiqué que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur les données couvertes par la propriété exclusive, à savoir le processus de fabrication, l’analyse nutritionnelle (partie 1–5), l’analyse du C. butyricum (partie 1–5), l’analyse de la pureté (partie 1–5), l’étude AMES, l’étude du micronoyau, l’étude AMES du surnageant, l’étude du micronoyau du surnageant, l’étude du micronoyau in vivo et l’étude des comètes in vivo du surnageant, l’étude relative à l’efficacité de la lyse avec une presse française, les images de microscope électronique à balayage fournies à l’annexe 1, l’étude AMES du lysat, l’étude des micronoyaux du lysat et l’étude de toxicité subchronique, sans lesquelles il ne lui aurait pas été possible d’évaluer le nouvel aliment et de parvenir à sa conclusion.