Article considérant 6

(6) Le règlement d’exécution (UE) 2021/1326 de la Commission a autorisé la mise sur le marché, en tant que nouvel aliment, d’une autre huile extraite de Schizochytrium sp. produite à partir d’une souche différente (FCC-3204). Sur la base de l’avis favorable rendu par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»), l’utilisation de l’huile extraite de Schizochytrium sp. (FCC-3204) a été autorisée dans les compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population générale âgée de plus de 3 ans à la teneur maximale de 1 g de DHA par jour. La Commission estime que la mise à jour demandée de la liste de l’Union en ce qui concerne la modification des conditions d’utilisation de l’huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695) qui est proposée par le demandeur n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine et qu’une évaluation de la sécurité par l’Autorité, conformément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283, n’est pas nécessaire. L’augmentation proposée à 1 g de DHA par jour dans les compléments alimentaires destinés à la population générale âgée de plus de 3 ans est sans incidence sur la sécurité et les conclusions de l’Autorité qui ont étayé l’autorisation, par le règlement (UE) 2021/1326, d’une utilisation de l’huile extraite de Schizochytrium sp. (FCC-3204) dans les compléments alimentaires destinés à la population générale âgée de plus de 3 ans à une teneur maximale de 1 g de DHA par jour, s’applique à l’augmentation proposée. Ces conclusions ont tenu compte de l’avis scientifique de l’Autorité relatif au «niveau d’absorption maximale tolérable de l’acide eicosapentaénoïque (EPA), de l’acide docosahexaénoïque (DHA) et de l’acide docosapentaénoïque (DPA)» [Tolerable Upper Intake Level of eicosapentaenoic acid (EPA), docosahexaenoic acid (DHA) and docosapentaenoic acid (DPA)], dans lequel l’Autorité a conclu que les apports supplémentaires de DHA seul jusqu’à environ 1 g par jour ne soulevaient pas de problèmes de sécurité pour la population générale. Compte tenu de ces considérations, la modification proposée des conditions d’utilisation est conforme à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Par conséquent, il convient de modifier les conditions d’utilisation du nouvel aliment «Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)» en augmentant les teneurs maximales de DHA présent dans les compléments alimentaires destinés à la population générale âgée de plus de 3 ans.