Règlement d’exécution (UE) 2025/2249 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/11/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2249)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2249EUR-Lex →

Les annexes IV et V du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe IV est modifiée comme suit:

a) dans la PARTIE A, tableau, première colonne, la référence à «Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch 1925) Davis et al. [CORBIN]» est remplacée par «Clavibacter insidiosus (McCulloch) Li et al. [CORBIN]»;

b) dans la PARTIE B, tableau, première colonne, la référence à «Gibberella fujikuroi Sawada [GIBBFU]» est remplacée par «Fusarium fujikuroi Nirenberg [GIBBFU]»;

c) dans la PARTIE D, tableau, la première colonne est modifiée comme suit:

i) la référence à «Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. euvesicatoria (Jones et al.) Constantin et al. [XANTEU]»;

ii) la référence à «Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA]» est remplacée par «Xanthomonas hortorum pv. gardneri (Jones et al.) Morinière et al. [XANTGA]»;

iii) la référence à «Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. perforans (Jones et al.) Constantin et al. [XANTPF]»;

d) dans la PARTIE F, tableau, la première colonne est modifiée comme suit:

i) la référence à «Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI]» est remplacée par «Clavibacter michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI]»;

ii) la référence à «Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH]» est remplacée par «Xanthomonas phaseoli pv. phaseoli (Smith) Constantin et al. [XANTPH]»;

iii) la référence à «Xanthomonas fuscans subsp. fuscans Schaad et al. [XANTFF]» est remplacée par «Xanthomonas citri pv. fuscans (Schaad et al.) Constantin et al. [XANTFF]»;

iv) la référence à «Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. euvesicatoria (Jones et al.) Constantin et al. [XANTEU]»;

v) la référence à «Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA]» est remplacée par «Xanthomonas hortorum pv. gardneri (Jones et al.) Morinière et al. [XANTGA]»;

vi) la référence à «Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. perforans (Jones et al.) Constantin et al. [XANTPF]»;

e) dans la PARTIE H, tableau, la référence à «Diaporthe phaseolorum var. sojae Lehman [DIAPPS]» est remplacée par «Diaporthe sojae Lehman [DIAPPS]»;

f) dans la PARTIE I:

i) la référence à «Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. euvesicatoria (Jones et al.) Constantin et al. [XANTEU]»;

ii) la référence à «Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA]» est remplacée par «Xanthomonas hortorum pv. gardneri (Jones et al.) Morinière et al. [XANTGA]»;

iii) la référence à «Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]» est remplacée par «Xanthomonas euvesicatoria pv. perforans (Jones et al.) Constantin et al. [XANTPF]».

2) L’annexe V est remplacée par le texte suivant:

«»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2249. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).