Règlement d’exécution (UE) 2025/2249 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
Versionacte d'origine du 10/11/2025 (CELEX 32025R2249)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2025/2249EUR-Lex →

(11) À l’annexe V du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, lorsque des mesures sont prévues uniquement pour la circulation de végétaux destinés à la plantation sur le territoire de l’Union, il convient de prévoir les mêmes mesures pour l’introduction de ces végétaux dans l’Union à partir de pays tiers afin d’appliquer une méthode non discriminatoire. Cela vaut pour les mesures applicables aux organismes suivants: Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al., Dothistroma pini Hulbary, Dothistroma septosporum (Dorogin) Morelet, Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow, Phytophthora ramorum (isolats de l’UE) Werres, De Cock & Man in ‘t Veld, Puccinia horiana P. Hennings, Aculops fuchsiae Keifer, Opogona sacchari Bojer, Rhynchophorus ferrugineus (Olivier), tospovirus des taches nécrotiques de l’impatiens et tospovirus de la maladie bronzée de la tomate dans la partie C, Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr., Dothistroma pini Hulbary, Dothistroma septosporum (Dorogin) Morelet, Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow et Phytophthora ramorum (isolats de l’UE) Werres, De Cock & Man in ‘t Veld dans la partie D, Fusarium Link (genre anamorphique), autre que Fusarium oxysporum f. sp. albedinis (Kill. & Maire) W.L. Gordon et Fusarium circinatum Nirenberg & O’Donnell, Helicobasidium brebissonii (Desm.) Donk, Stromatinia cepivora Berk. et tospovirus de la maladie bronzée de la tomate dans la partie H.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2249. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).