Règlement d’exécution (UE) 2025/2249 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2249
Versionacte d'origine du 10/11/2025 (CELEX 32025R2249)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2025/2249EUR-Lex →

(12) À l’annexe V du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, pour Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev dans la partie A, Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev, Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al., le viroïde du rabougrissement du chrysanthème et le viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre dans la partie C, Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev dans la partie E, Verticillium dahliae Kleb, Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev dans la partie H et Verticillium dahliae Kleb. et Verticillium nonalfalfae Inderbitzin, H.W. Platt, Bostock, R.M. Davis & K.V. Subbarao dans la partie J, il convient d’autoriser, dans le cadre des mesures requises, la circulation et l’introduction sur le territoire de l’Union des végétaux correspondants qui proviennent de zones déclarées exemptes de ces organismes par l’autorité compétente, étant donné que ces organismes ne se sont pas largement propagés dans d’autres parties du monde.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2249. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).