Article considérant 106

(106) Dans leurs observations sur la première note, les plaignants ont fait valoir que le cyclohexane ne devrait pas être considéré comme un sous-produit, étant donné qu’il s’agit d’un produit intermédiaire fabriqué intentionnellement et obtenu par hydrogénation du benzène. Un sous-produit, en revanche, est une production secondaire non voulue et inévitable résultant du processus de production principal. Toutefois, d’après les observations des producteurs-exportateurs retenus dans l’échantillon sur la première note et comme cela a été confirmé lors des vérifications sur place, il ressort clairement que le processus de production basé sur le cyclohexène utilisé par les producteurs-exportateurs retenus dans l’échantillon générait effectivement du cyclohexane (brut) en tant que sous-produit de l’hydrogénation partielle du benzène. Compte tenu de ce qui précède, la Commission a estimé que le cyclohexane (brut) devait être considéré comme un sous-produit et a rejeté l’argument des plaignants.