(117) La Commission a calculé le prix de la vapeur au Brésil en utilisant la méthode proposée par le ministère de l’énergie des États-Unis et fondée sur le coût du gaz naturel nécessaire à sa production. Cette méthode fournit un coût pour la vapeur en fonction de l’apport de chaleur nécessaire à sa production. À cette fin, la Commission a utilisé le gaz naturel comme apport de chaleur et, partant, le prix du gaz naturel calculé comme expliqué au considérant 115.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2287 · Article
Article considérant 117
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2287
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2287
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025R2287)
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