(34) Des observations ont été formulées en ce qui concerne le choix du pays représentatif, la valeur de référence à utiliser pour l’intrant benzène, la classification du code douanier pour certains intrants et la désignation du cyclohexane en tant que sous-produit. Ces observations ont été traitées dans les sections correspondantes ci-après (sections 3.3.4.1, 3.3.5 et 3.3.5.1).
Règlement d’exécution (UE) 2025/2287 · Article
Article considérant 34
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2287
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2287
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025R2287)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.