Règlement d’exécution (UE) 2025/2293 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2293
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2293
Versionacte d'origine du 10/11/2025 (CELEX 32025R2293)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/2293EUR-Lex →

(2) Le règlement d’exécution (UE) 2023/203 a ajouté un point g) au point ARA.GEN.300 de l’annexe VI (partie ARA) du règlement (UE) no 1178/2011 de la Commission. Ce point supplémentaire contient une référence erronée, qu’il convient de corriger.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2293. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).