Règlement d’exécution (UE) 2025/2314 · Article

Article considérant 135

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2314
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2314
Versionacte d'origine du 17/11/2025 (CELEX 32025R2314)
RéférenceConsidérant 135 du règlement d’exécution (UE) 2025/2314EUR-Lex →

(135) Compte tenu de toutes les informations communiquées par les parties intéressées et des données disponibles dans le dossier de l’enquête, les facteurs de production suivants et leurs sources ont été recensés afin de déterminer la valeur normale conformément à l’article 2, paragraphe 6 bis, point a), du règlement de base:

Tableau 1

Facteurs de production du produit soumis à l’enquête

| Facteur de production | Code de marchandise | Valeur non faussée (CNY) | Unité de mesure

| MATIÈRES PREMIÈRES

| Phosphore jaune | 28047010 | 38,34 | kg

| Chlore | 28011000 | 2,75 | kg

| Soude caustique (hydroxyde de sodium) en solution aqueuse | 28151200 | 3,59 | kg

| SOUS-PRODUIT

| Acide chlorhydrique | 28061020 | 1,68 | kg

| MAIN-D’ŒUVRE

| Main-d’œuvre | s.o. | 123,67 | heures

| ÉNERGIE

| Électricité | s.o. | 0,80 | kWh

| Vapeur | s.o. | 0,95 | kg

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2314. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).