Règlement d’exécution (UE) 2025/2337 · Article

Article considérant 124

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2337
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2337
Versionacte d'origine du 24/11/2025 (CELEX 32025R2337)
RéférenceConsidérant 124 du règlement d’exécution (UE) 2025/2337EUR-Lex →

(124) Dans ses observations sur la première note, Jiangsu Changhai a souligné que le code SH pour la pyrophyllite était trop large et englobait divers autres produits relevant de la sous-position 253090 sans rapport avec la production de produits de fibre de verre à filament continu. Compte tenu des différences de prix considérables liées à la teneur en aluminium de la pyrophyllite que le code SH ne permettait pas de distinguer, Jiangsu Changhai a proposé une autre valeur de référence fondée sur un rapport sur le marché qui établissait une distinction entre les différents types de pyrophyllite et leur teneur en aluminium.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2337. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).